Mentions legales
Derniere mise a jour : Janvier 2025
AVERTISSEMENT
MediTrouve est un service d'information et ne constitue pas un dispositif medical au sens du Reglement (UE) 2017/745. Les informations fournies ne remplacent pas l'avis d'un professionnel de sante.
1. Editeur du site
Le site MediTrouve est edite par :
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RCS : [Numero RCS]
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TVA intracommunautaire : [Numero TVA]
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2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Nom du Directeur].
3. Hebergement
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4. Nature du service
IMPORTANT :
- MediTrouve n'est PAS un dispositif medical au sens du Reglement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs medicaux.
- Ce service est un outil d'information destine a faciliter le suivi de la disponibilite des medicaments.
- Les informations fournies ne constituent pas un avis medical, un diagnostic ou une recommandation therapeutique.
- Consultez toujours un professionnel de sante (medecin, pharmacien) pour toute question concernant votre traitement.
- En cas d'urgence medicale, contactez le 15 (SAMU) ou le 112.
5. Source des donnees
Les informations relatives a la disponibilite des medicaments sont issues des donnees publiques de l'ANSM (Agence Nationale de Securite du Medicament et des produits de sante).
Site officiel de l'ANSM : https://ansm.sante.fr
MediTrouve n'est pas affilie a l'ANSM et n'est pas un service officiel de l'administration francaise. Les donnees sont mises a jour quotidiennement mais peuvent comporter un decalage par rapport aux donnees officielles.
6. Limitation de responsabilite
MediTrouve est un service d'information et d'alerte. Les informations fournies le sont a titre indicatif et peuvent comporter des erreurs ou retards par rapport aux donnees officielles.
En cas de doute sur la disponibilite d'un medicament, nous vous recommandons de contacter directement votre pharmacie ou l'ANSM.
Ce service ne remplace en aucun cas l'avis d'un professionnel de sante. Ne modifiez jamais votre traitement sans consulter votre medecin ou pharmacien.
7. Donnees personnelles et securite
Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- Droit d'acces a vos donnees
- Droit de rectification
- Droit a l'effacement (droit a l'oubli)
- Droit a la portabilite de vos donnees
- Droit d'opposition au traitement
Les donnees sont stockees de maniere securisee avec chiffrement. Pour exercer vos droits ou pour toute question relative a vos donnees, contactez-nous a : contact@meditrouve.fr
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8. Propriete intellectuelle
L'ensemble du contenu du site MediTrouve (textes, graphismes, logos, icones, images, logiciels) est protege par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission ou denaturation, totale ou partielle, sans autorisation prealable est interdite.
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10. Contact
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11. Droit applicable
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